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Décentralisation du revenu minimum d'insertion et création du revenu minimum d'activité. Première lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. LES RAPPORTS DU SENAT. 2003; 153p.FASCICULE, RAPPORT.

Projet de Loi adopté par l'Assemblée, après déclaration d'urgence relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception. Première lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 13p., issn 1240-8425FASCICULE.

Agence française de sécurité sanitaire environnementale. Deuxième lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 6p., issn 1240-8425FASCICULE.

Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2001; 16p., issn 1240-8425FASCICULE.

Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2017; 129p.RAPPORT.

Projet de loi de modernisation sociale. Deuxième lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2001; 114p., issn 1240-8425FASCICULE.

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Deuxième lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 16p., issn 1240-8425FASCICULE.

Projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale relatif à la bioéthique. Première lecture.Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2002; 77p., issn 1240-8425FASCICULE.

Résolution adoptée par la commission des Affaires sociales en application de l'article 73 bis, alinéa 8, du Règlement, sur la communication de la Commission : proposition de lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 1999 (n° E-1171).Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1998; 3p., issn 1240-8425FASCICULE.

Projet de loi de finances pour 2014. Tome VI : Avis relatif à la santé.WATRIN (D.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2013; 34p.RAPPORT.

Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice : rapport d'information.DAUDIGNY (Y.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2012; 33p.RAPPORT.

Rapport sur la proposition de loi relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur.GIRAUD (F.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2007; 115p.RAPPORT.

Pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.BLANC (P.)(rapp.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA(com.). 2006, 2007; 95p., tabl.RAPPORT.

Projet de loi de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire : tome V.BARBIER (G.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2006; 56p.RAPPORT.

Rapport fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et sur la proposition de loi de MM Nicolas ABOUT, Paul BLANC et madame Sylvie DESMARESCAUX rénovant la politique de compensation du handicap. = A report on the bill on equal rights and equal opportunities, participation and citizenship for people with disabilities.BLANC (Paul) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2004; 242+264p., tabl.RAPPORT.

Allocation d'autonomie pour les jeunes de seize à vingt-cinq ans. Première lecture.MUZEAU (Roland) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2001, isbn 1240-8425; 29p., isbn 1240-8425FASCICULE, RAPPORT.

Action sociale et médico-sociale.BLANC (Paul) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2001; 248p., isbn 2-11-102351-5OUVRAGE, RAPPORT.

Avis présenté au nom de la Commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome III : ville.BLANC (Paul)(rapp.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 44p., issn 1240-8425FASCICULE.

Rapport : Contraception d'urgence. Première lecture.NEUWIRTH (Lucien) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 55p., issn 1240-8425FASCICULE, RAPPORT.

Rapport fait au nom de la Commission des Affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre les discriminations.SOUVET (Louis) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 2000; 96p., issn 1240-8425FASCICULE, RAPPORT.

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000, adopté avec modifications par l'Assemblée Nationale en nouvelle lecture.DESCOURS (Charles) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1999; 151p., issn 1240-8425FASCICULE, RAPPORT.

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1999, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome III. Assurance vieillesse.VASSELLE (Alain)(rapp.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1998; 67p., tabl., fig., issn 1240-8425FASCICULE, RAPPORT.

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 1998, adopté par l'Assemblée Nationale. Tome I. Affaires sociales.CHERIOUX (Jean) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1997; 87p., issn 1240-8425FASCICULE.

Rapport (n°510) fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 97 adopté par l'A.N. après déclaration d'urgence, relatif à l'information et à la consultation des salariés dans les entreprises et les groupes d'entreprises de dimension communautaire, ainsi qu'au développement de la négociation collective.SOUVET (Louis)(rapp.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1996; 97p., issn 1240-8425LOI, RAPPORT.

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale.CHASSEING (D.) ; Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. 2016; 193p., tabl., graph., fig.RAPPORT.

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