Banque de données en santé publique

Aide

Résultats de votre recherche

Votre recherche

mc.\*:("Proposition")

Document Type [dt]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Année de publication [ap]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Langue [la]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Origine [or]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Résultats 1 à 25 sur 2223

  • Page / 89

Export

Sélection :

  • et

Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) : rapport de mission.RITTER (Philippe); MATTERA (Michel-Henri).2008; 46p.OUVRAGE, RAPPORT.

De nouveaux droits pour les enfants ? Oui. dans l'intérêt même des adultes et de la démocratie : rapport remis à sa demande à Mme Dominique Bertinotti, ministre de la famille le 29 janvier 2014.YOUF (Dominique); CAPELIER (Flore); ROSENCZVEIG (Jean-Pierre) et al.2014; 292p.RAPPORT.

Vers une allocation unique ? Principes, évaluation ex ante et limites.LIGNON (V.).DOSSIERS D'ETUDES - CNAF. 2017; 56p., tabl., stat.FASCICULE.

Proposition de loi visant à assurer aux salariés une "formation tout au long de la vie".BARROT (Jacques).DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1998; 6p., issn 1240-8468FASCICULE.

La T2A, facteur de risques ?JACQUINET (Christophe).CAHIERS HOSPITALIERS. 2012; 25-27, issn 0295-4591ARTICLE.

La formation médicale des médecins.LAURENT (D.).2003; 18p.RAPPORT.

Avant-projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale. Avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de la séance du 11 décembre 1996.DE GAULLE-ANTHONI0Z (G.).1996; 55p.RAPPORT.

Appui des services de l'Etat à la modernisation et au développement des établissements et services d'aide par le travail dans leurs missions médico-sociale et économique : rapport final.Opus3. Paris. FRA2009; 82p.OUVRAGE, RAPPORT.

Concertation sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour l'adaptation de la société au vieillissement : Les 84 propositions.Union Nationale de L'Aide des Soins et des Services aux Domiciles. (U.N.A.). Paris. FRA2014; 59p.OUVRAGE.

La lutte contre l'exclusion exige "des engagements budgétaires significatifs". Actualités Sociales Hebdomadaires. (A.S.H.). Paris. FRAACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 2001; 27-, issn 1145-8690ARTICLE.

Proposition de loi créant un ordre national des infirmiers et des infirmières.ACCOYER (Bernard).DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1997; 7p., issn 1240-8468FASCICULE.

Pauvreté et politique : le vrai combat.FORGET (J.).1995; 159p., isbn 2-7384-3166-6OUVRAGE.

Schéma gérontologique départemental. Séance publique des 13 et 14 décembre 1995.Conseil Général de la Réunion. Saint Denis. FRA1995; 76p., tabl.RAPPORT.

40 propositions pour adapter la protection de l'enfance et l'adoption aux réalités d'aujourd'hui.CORPART (Isabelle); GOUTTENOIRE (Adeline).2014; 162p.OUVRAGE, RAPPORT.

De plusieurs points d'amélioration nécessaires dans le cadre du contrôle URSSAF.TAQUET (François).REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL. 2017; 145-153, issn 0245-9469ARTICLE.

Loi du 5 juillet 2011 : un toilettage bienvenu.MAILLARD DECHENANS (Nicole).SANTE MENTALE. 2013; 6-8, issn 1273-7208ARTICLE.

Prévention du suicide chez les personnes âgées.Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées. FRA2013; 74p.OUVRAGE.

Principales recommandations et propositions en vue de la prochaine loi pour une politique de santé publique.Haut Conseil de la Santé Publique. (H.C.S.P.). Paris. FRA2009; 76p.OUVRAGE, RAPPORT.

La réforme de l'EHSP. Un projet d'organisation institutionnelle.ORIO (Martine).JADH. JOURNAL DE L'ASSOCIATION DES DIRECTEURS D'HOPITAL. 2007; 28-29, issn 1779-9465ARTICLE.

Le projet cancérologique en Ile-de-France : SROS 2 et réseaux. ORGANISATION SANTE CANCEROLOGIE. 1999; (3p.), issn 1280-8490ARTICLE.

Proposition de loi tendant à limiter les licenciements et à améliorer la situation au regard de la retraite des salariés de plus de cinquante ans. (Renvoyée à la commission des affaires culturelles familiales et sociales à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.).BELVISO (Alain); ASENSI (François); BIESSY (Gilbert) et al.DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1998; 7p., issn 1240-8468FASCICULE.

Proposition de loi créant un ordre national des infirmiers.ROCHEBLOINE (François).DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1997; 8p., issn 1240-8468FASCICULE.

Promouvoir l'activité physique et sportive pour tous et tout au long de la vie : des enjeux partagés dans et hors de l'école : rapport au Premier Ministre, Manuel Valls.DEGUILHEM (Pascal); JUANICO (Régis); VALLS (Manuel) et al.2016; 196p.OUVRAGE, RAPPORT.

Réforme des retraites : vers un big-bang ?BICHOT (J.).2009; 39p., issn 1771-6756RAPPORT.

Demain, la (vraie) fin de l'asile. LENGELLE (Catherine); ROELANDT (Jean-Luc); PIEL (Eric) et al.SANTE MENTALE. 2001; 9-13ARTICLE.

  • Page / 89