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Sur la base de l'égalité avec les autres : guide de vulgarisation de la Convention relative aux droits des personnes handicapées.Collectif pour la promotion des droits des personnes en situation de handicap. Rabat. MAR2012; 80p., ill., dess.BROCHURE.

Application de la convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées : quels concepts et indicateurs pour une politique inclusive ? = Implementation of the United Nations convention on the rights of persons with disabilities : Concepts and indicators for inclusive policies.FILLION (Emmanuelle); CUENOT (Marie); ROUSSEL (Pascale) et al.ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2015; 9-21, ill., issn 1875-0672ARTICLE.

Améliorer les cadres de référence pour le suivi de l'application de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées : Une illustration à travers le processus de mise à jour de l'International Classification of Functioning, Disability and Health (ICF). = Improving the frameworks for the monitoring of the implementation of the UN Convention on the rights of persons with disabilities : The example of the update process of the International Classification of Functioning, Disability and Health (ICF).CUENOT (Marie).ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2015; 64-74, tabl., issn 1875-0672ARTICLE.

The convention on the rights of persons with disabilities and mental health law : A critical review. = La convention relative aux droits des personnes handicapées et le droit de la santé mentale : un examen critique.RAMOS POZON (Sergio).ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2016; 301-309, issn 1875-0672ARTICLE.

L'effet direct des stipulations de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées.BLATMAN (Michel).2016; 378p.RAPPORT.

The world report on disability. = Rapport mondial sur le handicap.BICKENBACH (Jerome).DISABILITY AND SOCIETY. 2011; 655-658, issn 0968-7599ARTICLE.

Le CNCPH, un lieu exceptionnel de concertation avec les associations. = The french CNCPH : an exceptional place for concerting with the associations. BACHELOT (R.).REVUE DE L'APAJH. 1997; 6-7, issn 0769-2064ARTICLE.

Rapport d'information au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées. = The social affairs commission report on the assessment of the French departmental houses for people with disabilities.BLANC (Paul); JARRAUD-VERGNOLLE (Annie).2009; 108p., tabl., ill., ann.RAPPORT.

La Convention relative aux Droits des Personnes handicapées. Dossier documentaire : Convention des Nations Unies adoptée le 13 décembre 2006.Conseil français des personnes handicapées pour les questions européennes. (C.F.H.E.). Paris. FRA2016; 28p., carteDOSSIER DOCUMENTAIRE.

Participation des personnes en situation de handicap à la gouvernance locale : Présentation d'un projet visant à mesurer l'impact des stratégies de développement local inclusif. = Involvement of persons with disabilities in local governance : Project aiming at measuring the impact of inclusive local development strategies.BOUCHER (Normand); VINCENT (Pascale); GEISER (Priscille) et al.ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2015; 51-63, issn 1875-0672ARTICLE.

La ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées.LUCA (Lionnel).2009; 39p., pdfRAPPORT.

La maison départementale des personnes handicapées en Bourgogne. = Department-level disability centre in Bourgogne.LANDANGER (Martine).BULLETIN DU CREAI BOURGOGNE. 2006; 10-11ARTICLE.

Collectivités territoriales : guide pour l'accessibilité des établissements recevant du public.Le Défenseur des droits. Paris. FRA2014; 79p., ill.BROCHURE.

Developing the theoretical content in Universal Design.LID (Inger-Marie).SCANDINAVIAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH. 2013; 203-215, tabl., issn 1501-7419ARTICLE.

Proposition de loi relative à la contractualisation des maisons d'accueil pour les adultes handicapés. (Renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Réglement).HUNAULT (Michel).DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1997; 3p., issn 1240-8468FASCICULE.

MDPH : une enquête révèle de nombreuses entorses à la législation.CHAUDIEU (Emmanuelle).ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 2016; 11-12, issn 1145-8690ARTICLE.

Candidats en situation de handicap : brevet-bac : les aménagements.NEYROUD (Patrick).L'ECOLE DES PARENTS. 2015; 50-, issn 0424-2238ARTICLE.

Parcours et coordination. Les nouveaux organisateurs de l'action médico-sociale.LOUBAT (Jean-René).GESTIONS HOSPITALIERES. 2014; 395-399, tabl., dess., issn 0016-9218ARTICLE.

Handicap : le juge, protecteur de la continuité des parcours.FLEURY (Virginie).ACTION SOCIALE : DICTIONNAIRE PERMANENT DES EDITIONS LEGISLATIVES. 2017; 1-3, issn 1161-2428ARTICLE.

1 - L'enquête sur la participation et les limitations d'activités 2006. Evolution de la population des personnes handicapées au Québec depuis 2011.2 - Les conditions secondaires chez les personnes handicapées : profil d'une étude épidémiologique québécoise.Office des personnes handicapées du Québec. Drummondville. QC. CANPASSERELLE : BULLETIN DE TRANSFERT DE CONNAISSANCES SUR LA PARTICIPATION SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES AU QUEBEC.. 2009; 2vol. (4 ; 4p.), issn 1918-817XFASCICULE.

Cripping the new normal : Making disability count. = Infirmer le nouveau "normal" et faire compter le handicap.GINSBURG (Faye); RAPP (Rayna).ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2017; 179-192, ill., issn 1875-0672ARTICLE.

Vie intime, affective, sexuelle et situation de handicap. Mobilisons-nous !RIBES (Pascale); BOURDEN (Aude).PRATIQUES EN SANTE MENTALE. 2017; 13-16, ill., issn 1286-1286ARTICLE.

Analyser les procédures et les modalités d'évaluation du handicap à la lumière de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées : Proposition de guide méthodologique. = Analyzing disability assessment procedures in the light of the UN Convention on the rights of persons with disabilities : A proposed methodological guide.CHIRIACESCU (Diana); BARRAL (Catherine); ARNOULD (Carlyne) et al.ALTER, EUROPEAN JOURNAL OF DISABILITY RESEARCH, REVUE EUROPEENNE DE RECHERCHE SUR LE HANDICAP. 2015; 34-50, tabl., issn 1875-0672ARTICLE.

Accompagnants et accompagnés, un chemin de vie. = Support providers and persons supported : a path in life.NUSS (Marcel).LA NOUVELLE REVUE DE L'ADAPTATION ET DE LA SCOLARISATION. 2009; 23-31, issn 1957-0341ARTICLE.

La question des droits des usagers des institutions sociales et médico-sociales. Quels effets sur les pratiques des professionnels ?VIARD (A.).CREAI RHONE-ALPES. 2002; 12p., issn 0766-2637FASCICULE.

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