Banque de données en santé publique

Aide

Résultats de votre recherche

Votre recherche

mc.\*:("Loi")

Document Type [dt]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Année de publication [ap]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Langue [la]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Origine [or]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Résultats 1 à 25 sur 9953

  • Page / 399

Export

Sélection :

  • et

Le code des débits de boissons : extraits.Haut Comité d'Etude et d'Information sur l'Alcoolisme. (H.C.E.I.A.). Paris. FRA. 1987; 34p., isbn 2-11-001805-4OUVRAGE.

Le droit facteur possible de promotion de la prévention sanitaire.BORGHI (M.). LES CAHIERS DE MEDECINE PREVENTIVE ET SOCIALE. 1985; 180-183ARTICLE.

Fallait-il réviser la loi Huriet ? = Should Huriet's law be revisited ?LEMAIRE (Francois). LA PRESSE MEDICALE. 2004; 1301-1302, issn 0755-4982ARTICLE.

Epidemiology and the law - courts and confidence intervals. = Epidémiologie et législation - tribunaux et intervalles de confiance.CHRISTOFFEL (T.) ; TERET (S.P.). AMERICAN JOURNAL OF PUBLIC HEALTH. 1991; 1661-1666, issn 0090-0036ARTICLE.

Sur la demande de classement de la commune de Castera-Verduzan (Gers) comme station hydrominérale.DESGREZ (P.). BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1987; 219-220, issn 0001-4079RAPPORT.

La contribution sociale généralisée.VACHER (G.). REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL. 1991; 296-312, issn 0245-9469ARTICLE.

Sur la demande de classement de la commune d'Amneville (Moselle) comme station hydrominérale.DESGREZ (P.). BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1987; 221-222, issn 0001-4079RAPPORT.

Modifications récentes du thermalisme social.BONNET (D.). PRESSE THERMALE ET CLIMATIQUE. 1982; 203-203, issn 0032-7875ARTICLE.

Le contenu de la politique de santé selon le projet de loi "santé 2015".CLEMENT (Jean-Marie). LE BULLETIN JURIDIQUE DU PRATICIEN HOSPITALIER. 2015; 4p., issn 1625-4104FASCICULE.

Basic models for disease occurrence in epidemiology.FLANDERS (W.D.) ; KLEINBAUM (D.G.) ; Emory univ school public health. Div epidemiology. Atlanta GA. USA. INTERNATIONAL JOURNAL OF EPIDEMIOLOGY. 1995; 1-7, issn 0300-5771ARTICLE.

Loi de modernisation de la Santé : que retenir d'essentiel ?ALEXANDRE (Beau). ESPACE SOCIAL EUROPEEN. 2015; 12-13, issn 0999-7822ARTICLE.

Health system transformation and the role of health information law.THORPE (Jane-Hyatt). PUBLIC HEALTH REPORTS. 2013; 231-235, issn 0033-3549ARTICLE.

Nouveaux modes de reconnaissance des maladies professionnelles.COUPRIE (E.). ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1994; 13-21, graph.ARTICLE.

Réforme du droit de la nationalité.ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1993; 9-15p.ARTICLE.

Coordination officieuse de la loi sur les hôpitaux et de la loi sur les maisons de repos et de soins.Ministère de la Santé Publique et de l'Environnement. Paris. FRA. 1992; 136p.OUVRAGE.

Faut-il légaliser l'euthanasie ?QUERE (F.). GERONTOLOGIE ET SOCIETE. 1991; 55-59, issn 0151-0193ARTICLE.

Hôpitaux : Le jeu de la chaise musicale.DELVAUX (B.). PLACE DE LA SANTE. 1987; 10-11ARTICLE.

Achieving a smokefree society. = Réalisation d'une société libérée du tabagisme.GLANTZ (S.A.). CIRCULATION. 1987; 746-752ARTICLE.

L'aide sociale à l'enfance, droits des familles, pupilles de l'état, loi n°84/422 du 6 juin 1984 et décrets du 23 août 1985.BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE. 1985; 3-36LOI.

Qui bénéficie des régimes d'indemnisation de chômage ? : décret du 22 novembre 1984 J.O. du 23-11-1984.TRAN (N.). ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1984; 15-18ARTICLE.

Accueil et traitement des urgences hospitalières.Actualités Sociales Hebdomadaires. (A.S.H.). Paris. FRA. ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1995; 9-ARTICLE.

CAF et accueil des jeunes enfants en 1995.GUIBERT (A.M.). CAHIERS DE LA PUERICULTRICE. 1995; 41-43ARTICLE.

L'acquisition de la nationalité française par manifestation de volonté.ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1994; 13-16ARTICLE.

Arrêté du 3 août 1992, relatif à l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales.KOUCHNER (B.). BULLETIN EPIDEMIOLOGIQUE HEBDOMADAIRE. 1992; 173-174ARTICLE.

Acheter ou vendre en viager.LE PARTICULIER. 1988; 63p., tabl., stat., issn 0031-2495FASCICULE.

  • Page / 399