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Worker's Compensation.BODEN (Les)(éd.). AMERICAN JOURNAL OF INDUSTRIAL MEDICINE. 2012; 89p., issn 0271-3586FASCICULE.

Les Perspectives de la responsabilité hospitalière.LE PRADO . LA REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE. 1992; 528-537, issn 0397-4626ARTICLE.

Approche de la douleur dans les différents circuits législatifs et réglementaires.MARIN (André) ; DIDI (R.O.Y.). REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL. 1995; 157-161ARTICLE.

Inégalités dans les parcours d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux. Une enquête au sein du dispositif français de règlement amiable.PARIZOT (Isabelle) ; CAILBAULT (I.) ; WINANCE (Myriam) et al. REVUE D'EPIDEMIOLOGIE ET DE SANTE PUBLIQUE. 2017; 99-108ARTICLE.

Le dispositif d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux.COURRIER JURIDIQUE DES AFFAIRES SOCIALES. 2008; 3p.FASCICULE.

Compensation patterns for healthcare workers in British Columbia, Canada.ALAMGIR (H.) ; SIOW (S.) ; YU (S.) et al. OCCUPATIONAL AND ENVIRONMENTAL MEDICINE. 2009; 381-387, issn 1351-0711ARTICLE.

Health status before, during and after disability pension award : the Hordaland Health Study (HUSK).OVERLAND (S.) ; GLOZIER (N.) ; HENDERSON (M.) et al. OCCUPATIONAL AND ENVIRONMENTAL MEDICINE. 2008; 769-773, issn 1351-0711ARTICLE.

Quand le médecin doit suspendre son activité. = Practitioner welfare aids.POINDRON (Pierre-Yves)(introd.). CONCOURS MEDICAL : (PARIS). 2004; 19-21, issn 0010-5309ARTICLE.

L'indemnisation des victimes des accidents médicaux.CHICHE (Patrick). BULLETIN JURIDIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE. 2003; 13-16, issn 1276-2997ARTICLE.

La solidarité nationale, mais pas à n'importe quel prix. DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2002; 532-534, issn 1629-6583ARTICLE.

Qui bénéficie des régimes d'indemnisation de chômage ? : décret du 22 novembre 1984 J.O. du 23-11-1984.TRAN (N.). ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1984; 15-18ARTICLE.

Notion d'accident médical dans la jurisprudence de la Cour de cassation.HAUTEVILLE VILA (Céline). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2014; 543-547, issn 1629-6583ARTICLE.

La conciliation en établissement de santé : 20 ans d'évolution d'une notion imprécise. ROUSSET (Guillaume). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2003; 28-33, issn 1629-6583ARTICLE.

L'arrêt perruche, une occasion de nous interroger sur l'acceptation du handicap et sur les rapports entre médecine, justice et société. = The'perruche'decree : an opportunity to question the acceptation of a handicap and the relationship between physicians, justice and society. MOUTEL (G.) ; FRANCOIS (I.) ; MOUTARD (M.L.) et al. LA PRESSE MEDICALE. 2002; 632-635, issn 0755-4982ARTICLE.

Proposition de loi relative à l'indemnisation des victimes d'accidents thérapeutiques. BORVO (Nicole)(rapp.) ; FISCHER (Guy)(rapp.) ; BEAUDEAU (Marie-Claude)(rapp.) et al. DOCUMENTS DU SENAT. 1997; 5p., issn 1240-8425FASCICULE, LOI.

Proposition de loi relative à un fonds d'indemnisation de l'aléa médical.PASCAILLON (Pierre). DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 6p., issn 1240-8468FASCICULE.

Douleurs et handicaps : aspects médico-légaux et culturels.HAMONET (Claude). REVUE FRANCAISE DU DOMMAGE CORPOREL. 1995; 213-219, ill.ARTICLE.

Means tested benefits.ENNALS (S.). BRITISH MEDICAL JOURNAL. 1991; 37-39, issn 0267-0623ARTICLE.

Recours contre l'ONIAM pour la part non indemnisée du préjudice en cas de perte de chances.SAIDI (Abdelhamid). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2017; 42-46, issn 1629-6583ARTICLE.

Jurisprudence récente sur la perte de chance.ARIES (Stéphanie). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2012; 473-484, issn 1629-6583ARTICLE.

Agressions à l'hôpital, indemnisation par le Fonds de Garantie et action récursoire.DUVAL (Stéphen). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2008; 172-175, issn 1629-6583ARTICLE.

Indemnisations acceptées par la CSST entre 1995 et 2000 possiblement reliées à des contraintes thermiques causées par la chaleur.MARTIN (Richard) ; Régie régionale de la santé et des services sociaux Chaudière-Appalaches. Direction de la santé publique. Sainte-Marie. QC. CAN. 2002; 14p., isbn 2-89548-117-2OUVRAGE.

Précisions de la Cour de cassation sur la condition d'anormalité du dommage.ADERGAL (Anaïs). DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2016; 402-408, issn 1629-6583ARTICLE.

Les problèmes pratiques engendrés par la nouvelle jurisprudence sur la prestation de compensation du handicap.BERNFELD (Claudine). LA GAZETTE DU PALAIS. 2014; 26-28, issn 0242-6331ARTICLE.

Nature de la prestation de compensation : Quand un débat peut en cachez un autre. Synthèse et conclusion.BRUN (Philippe). LA GAZETTE DU PALAIS. 2014; 29-30, issn 0242-6331ARTICLE.

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