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La contribution sociale généralisée.VACHER (G.). REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL. 1991; 296-312, issn 0245-9469ARTICLE.

Sur la demande de classement de la commune d'Amneville (Moselle) comme station hydrominérale.DESGREZ (P.). BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1987; 221-222, issn 0001-4079RAPPORT.

Modifications récentes du thermalisme social.BONNET (D.). PRESSE THERMALE ET CLIMATIQUE. 1982; 203-203, issn 0032-7875ARTICLE.

Le droit facteur possible de promotion de la prévention sanitaire.BORGHI (M.). LES CAHIERS DE MEDECINE PREVENTIVE ET SOCIALE. 1985; 180-183ARTICLE.

Epidemiology and the law - courts and confidence intervals. = Epidémiologie et législation - tribunaux et intervalles de confiance.CHRISTOFFEL (T.) ; TERET (S.P.). AMERICAN JOURNAL OF PUBLIC HEALTH. 1991; 1661-1666, issn 0090-0036ARTICLE.

Sur la demande de classement de la commune de Castera-Verduzan (Gers) comme station hydrominérale.DESGREZ (P.). BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1987; 219-220, issn 0001-4079RAPPORT.

Le statut juridique du corps humain.DIJON (X.). LAENNEC. 1995; 2-8ARTICLE.

Le regroupement familial (dernière partie).Actualités sociales hebdomadaires. Paris. FRA. ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1994; 11-18ARTICLE.

L'adolescent à l'hôpital : amélioration des conditions d'hospitalisation, circulaire DGS, dH no 132 du 16 mars 1988.Ministère des Affaires Sociales et de l'Emploi. Paris. FRA. 1988; 16p., isbn 0759-4778LOI.

Au sujet de deux demandes de classement en stations climatiques (Trois-Epis (haut-Rhin) et Uvernet-Fours (Alpes de haute-Provence)).MERKLEN (F.P.). BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1979; 161-162, issn 0001-4079RAPPORT.

Avis sur la demande de classement en station climatique de la fraction de commune d'Huez-en-Oisans dite l'"Alpe-d'Huez" (Isère).Commission Noxi. Paris. FRA. BULLETIN DE L'ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE. 1978; 816-816, issn 0001-4079RAPPORT.

La constitution. Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics.Journal Officiel de la République Française. Paris. FRA. 1995; 281p., 4 ann., isbn 2-11-073753-0OUVRAGE.

Profil de Martine Clémente (DGS) : les conditions d'application de la loi du 27 juin 1990 sur l'hospitalisation des malades atteints de troubles mentaux.CLEMENTE (Martine). LES CAHIERS HOSPITALIERS PERSONNELS ET FORMATION. 1995; 10-13ARTICLE.

Ethique, prévention sanitaire et examens périodiques de santé gratuits pris en charge par l'assurance maladie.NOE (Pascal) ; Université de Paris 05. Paris. FRA(com.). 1993; 111p.DIPLOME.

La tutelle au majeur protégé : la loi de 1968 et sa mise en ouvre. Tome 1 : rapport général - Tome 2 : Documents annexes.BROVELLI (G.) ; NOGUES (H.) ; Faculté des Sciences Economiques. Centre d'Economie et des Besoins Sociaux. (C.E.B.S.). Nantes. FRA(com.). 1991; 607p+221p.RAPPORT.

Protection des personnes dans la recherche biomédicale : Textes législatifs réglementaires et internationaux.BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE. 1991; 91p., issn 0769-4776FASCICULE.

Intervention sur la protection des biens des majeurs incapables.BARTHELEMY (M.) ; Société de Psychogériatrie de Langue Française. INC(com.). GERONTOLOGIE. 1987; 55-58COMMUNICATION.

Enfance martyre : prévenir ou punir.POTIER (A.). ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1985; 11-12ARTICLE.

Modifications à apporter à la réglementation actuelle des eaux minérales pour son actualisation.NINARD (B.). JOURNAL FRANCAIS D'HYDROLOGIE. 1982; 63-85, issn 0335-9581ARTICLE.

Nouveaux modes de reconnaissance des maladies professionnelles.COUPRIE (E.). ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1994; 13-21, graph.ARTICLE.

Réforme du droit de la nationalité.ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1993; 9-15p.ARTICLE.

Coordination officieuse de la loi sur les hôpitaux et de la loi sur les maisons de repos et de soins.Ministère de la Santé Publique et de l'Environnement. Paris. FRA. 1992; 136p.OUVRAGE.

Faut-il légaliser l'euthanasie ?QUERE (F.). GERONTOLOGIE ET SOCIETE. 1991; 55-59, issn 0151-0193ARTICLE.

Hôpitaux : Le jeu de la chaise musicale.DELVAUX (B.). PLACE DE LA SANTE. 1987; 10-11ARTICLE.

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