Banque de données en santé publique

Aide

Résultats de votre recherche

Votre recherche

mc.\*:("Droit")

Document Type [dt]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Année de publication [ap]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Langue [la]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Origine [or]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Résultats 1 à 25 sur 16009

  • Page / 641

Export

Sélection :

  • et

Lexique : termes juridiques.GUILLIEN (Raymond); VINCENT (Jean); GUINCHARD (Serge) et al.1998; 567p., isbn 2-247-03138-2OUVRAGE.

Les règles ethico-juridiques applicables à l'embryon et au foetus en droit françaisFRADET (E.).1986; 65 p.DIPLOME.

Code de droit social européenTEYSSIE (B.).1990; 1114 p.OUVRAGE.

Russie : le droit en construction.GAZIER (A.).PROBLEMES POLITIQUES ET SOCIAUX. 1995; 80p., issn 0015-9743FASCICULE.

La théorie de la perte de chance en matière médicaleVITET (A.).1986; 51 p.DIPLOME.

Droits sociaux des patients.DURAND (Régis).DROIT DEONTOLOGIE SOIN. 2015; 197-204, issn 1629-6583ARTICLE.

La Charte sociale européenne.Conseil de l'Europe. Direction des droits de l'homme. Strasbourg. INT1992; 57p.OUVRAGE.

Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative.LONG (M.); WEIL (P.); BRAIBANT (G.) et al.1993; 820p., isbn 2 247 01586 7OUVRAGE.

Histoire du droit international public.TRUYOL Y SERRA (Antonio).1995; 166p., isbn 27178-2916-4OUVRAGE.

Droit et génétique. Premier bilan international et européen des réglementations et des nouvelles politiques.SOUMASTRE (Serge).1994; 162p., graph., isbn 2-906077-47OUVRAGE.

Constitution française du 4 octobre 1958.Secrétariat général du gouvernement. Paris. FRAcom.1993; 35p., isbn 2-11-003082-8OUVRAGE.

Mémento des marchés publics.GUIBAL (Michel).1996; 248p., isbn 2-281-12239-5OUVRAGE.

Séropositivité-sida, document de prévention juridique : droits fondamentaux et vie quotidienne.Aides Fédération Nationale. Paris. FRA1996; 17p.BROCHURE.

Droit de l'audiovisuel.DEBBASCH (Charles).1993; 717p., isbn 2-247-014690OUVRAGE.

Droit de l'enfance et de la famille : Tome 2 : textes, références bibliographiques, jurisprudenceRUBELLIN-DEVICHI (J.); ET AL..1989; 196 p.OUVRAGE.

Le Droit et l'Educateur - Tome 2 : l'activité juridique de l'éducateurFOUQUET (M.); LOFFREDO (G.); LADSOUS (J.) et al.1976; 549 p.OUVRAGE.

A propos de l'annulation de la licence d'une officine de pharmacieMAURAIN (C.).LES INFORMATIONS PHARMACEUTIQUES : BULLETIN DE L'ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS. 1984; 551-556ARTICLE.

Grands arrêts de la cour de justice des communautés européennes : t1 Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnelBOULOUIS (J.); CHEVALLIER (R.M.).1987; 520 p.OUVRAGE.

Droit constitutionnel. Annexes. Dossier documentaire.CHICHE (Patrick).1994; 56p.OUVRAGE.

Dictionnaire constitutionnel.DUHAMEL (Olivier); MENY (Yves).1992; 1112p., isbn 2 13 044 256 0OUVRAGE.

Traité de droit commercial. Tome 1.RIPERT (Georges); ROBLOT (René); GERMAIN (Michel) et al.1993; 1340p., isbn 2-275-00511-0OUVRAGE.

Le respect de la vie en droit français.BRIARD (François-Henri); MALAURIE (Philippe); MEMETEAU (Gérard) et al.Acte du 14ème colloque national de la Confédération des Juristes Catholiques de France.. 1997; 295p., isbn 2-7403-0486-2OUVRAGE.

Les agents contractuels de l'Administration : retour à la case départ.KELLER (Marianne).DROIT SOCIAL. 1999; 143-145, issn 0012-6438ARTICLE.

Justice et médecine : l'évolution de la responsabilité médicale à travers la jurisprudence publique et privée.BACLE-LHERMITTE (Marie-Lise).1998; 152p.DIPLOME.

La Réparation des atteintes aux biens dans le contentieux des responsabilités civile et administrative.BOUCRAUT (Louis-Marie).1993; 187p., isbn 2-7111-2312-XOUVRAGE.

  • Page / 641