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La surveillance de la santé des enfants.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1985; 154p.OUVRAGE.

L'avenir de la santé mentale : tendances nouvelles dans l'organisation des services de santé mentale au niveau des soins primairesConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1985; 48 p.CONGRES.

L'avenir de la santé mentale - deuxième rapport : pour une politique de santé mentale communautaire destinée à mieux satisfaire les besoins existantsConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1985; 29 p.CONGRES.

Projet de convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine : convention sur les droits de l'homme et de la biomédecine.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1996; 15p.OUVRAGE.

Draft convention for the protection of human rights and dignity of the human being with regard to the application of biology and medicine. Convention on human rights and biomedicine.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. EUROPEAN JOURNAL OF HEALTH LAW. 1996; 309-319, issn 0929-0273ARTICLE.

La Convention Européenne des Droits de l'Homme.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1994; 49p.OUVRAGE.

Les pouvoirs locaux et régionaux face au sida et à la séropositivité.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT(com.). 1993; 82p., isbn 92-871-2305-5RAPPORT.

Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine : convention sur les droits de l'homme et la biomédecine.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1996; 16p.OUVRAGE.

Guide pour la préparation, l'utilisation et l'assurance de qualité des composants sanguins.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1995; 184p., tabl., isbn 92-871-2686-0OUVRAGE.

Convention de bioéthique.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. JOURNAL INTERNATIONAL DE BIOETHIQUE. 1994; 131-138, issn 1145-0762ARTICLE.

Responsabilités sanitaires dans le domaine de la transfusion sanguine : recommandation noR(88)4 adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe le 7 mars 1988 et exposé des motifsConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1989; 16 p.OUVRAGE.

Faire face aux défis de santé : le rôle des conférences des Ministres de la santé dans les travaux du conseil de l'Europe.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1997; 54p.RAPPORT.

Adoption par le Conseil de l'Europe de la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. RECUEIL INTERNATIONAL DE LEGISLATION SANITAIRE. 1997; 108-114, issn 0020-6563ARTICLE.

Le Conseil de l'Europe : activités et réalisations.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1996; 67p.OUVRAGE.

Accessibilité : principes et lignes directrices. Adaptation des bâtiments dans un environnement bâti accessible.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1993; 24p., isbn 92-871-2259-8OUVRAGE.

Enseignement supérieur et recherche : programme d'activité 1989Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1989; 115 p.OUVRAGE.

Education pour la santé à l'école et le rôle et la formation des enseignants : recommandation noR(88)7 adoptée par le comité des ministres du Conseil de l'Europe le 18 avril 1988 et exposé des motifsConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1989; 45 p., tabl.OUVRAGE.

La transplantation d'organes - deuxième rapport : aspects d'organisation et de formation de la transplantation d'organesConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1987; 19 p., tabl.CONGRES.

Démocratie et démocratisation : un dialogue entre l'Europe et l'Amérique Latine : résuméConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Colloque organisé par le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe en coopération avec l'Institut pour les relations Europe-Amérique Latine. 1986; 102 p.CONGRES.

Tableaux comparatifs des régimes de Sécurité sociale applicables dans des Etats membres du Conseil de l'Europe non membres de l'Union européenne, et en Albanie, en Australie, au Canada, en Lettonie, et dans la Fédération de Russie (1er juillet 1994).Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 1996; 520p., tabl., isbn 92-871-2907RAPPORT.

Rôle et formation du pharmacien d'officine.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT(com.). 1993; 33p.CONGRES.

Evolution des législations de Sécurité Sociale depuis 1974 : quelques exemples de modifications apportées aux législations nationales de Sécurité Sociale entre 1974 et 1988 dans les états participant à la 4ème conférence.Conseil de l'Europe. Strasbourg. INT. 4ème conférence des ministres européens responsable de la sécurité sociale.. 1989; 119p.CONGRES.

La tranplantation d'organes : la législation actuelle dans les états membres du Conseil de l'Europe et en Finlande et bilan de la coopération européenneConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1987; 74 p., tabl.CONGRES.

La transplantation d'organes - premier rapport : problèmes éthiques et socio-culturels soulevés par la transplantation d'organesConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1987; 23 p.CONGRES.

La transplantation d'organes - troisième rapport : mesures législatives relatives à la transplantation d'organes et à la coopération européenneConseil de l'Europe. Strasbourg. INT. Conférence des Ministres Européens de la Santé. 1987; 10 p.CONGRES.

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