Banque de données en santé publique

Aide

Résultats de votre recherche

Votre recherche

mc.\*:("Communauté européenne")

Document Type [dt]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Année de publication [ap]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Langue [la]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Origine [or]

A-Z Z-A Fréquence ↓ Fréquence ↑
Export CSV

Résultats 1 à 25 sur 2017

  • Page / 81

Export

Sélection :

  • et

Sources d'Europe. Haut Comité de la Santé Publique. (H.C.S.P.). Paris. FRA. ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE. 2000; 18-, issn 1243-275XARTICLE.

Union européenne : vers une réforme des modes de décision.BORDAS (James) ; Sénat. Délégation du Sénat pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1997; 29p., issn 1249-4356FASCICULE, RAPPORT.

Le défi communautaire de la lutte contre l'exclusion sociale : la voie des droits sociaux fondamentaux. POVIE (L.). REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL. 1997; 715-735, issn 0245-9469ARTICLE.

Suivi de la conférence intergouvernementale. Examen des propositions communautaires. (Mars-Avril 1996).GENTON (Jacques) ; Sénat. Délégation du Sénat pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1996; 111p., issn 1249-4356FASCICULE, RAPPORT.

Indications réglementaires : Les recommandations européennes en matière de prévention et d'alimentation. = About european directives.STOFFELS (C.). MEDECINE ET NUTRITION. 2000; 164-165, issn 0398-7604ARTICLE, COMMUNICATION.

Révision des traités européens. Avant Amsterdam : treize mois de Conférence intergouvernementale. Textes comparés.PANDRAUD (Robert)(rapp.) ; Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1997; 399p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

Normes et "nouvelle approche". VIREFLEAU (R.). REVUE EUROPEENNE DE TECHNOLOGIE BIOMEDICALE. 1997; 197-199, issn 0222-0776ARTICLE.

Projet de budget pour 1997 : un premier pas vers la rigueur.CARAYON (Bernard). DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 50p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

Décret no 94-80 du 18 janvier 1994 portant publication du traité sur l'Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992Ministère des Affaires Etrangères. Paris. FRA. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1994; 1521-1571, issn 0373-0425CHAPITRE.

European community directory of aids service organisations. = Guide des associations de lutte contre le sida dans la communauté européenne.ANDERSON (W.)(dir.) ; National Aids Manual. (N.A.M.). GBR(com.). 1993; 157p.REPERTOIRE.

La protection sociale dans une union de citoyens. DROIT SOCIAL. 1998; 159-163ARTICLE.

Proposition de loi constitutionnelle portant révision de l'article 55 de la Constitution et tendant à limiter la primauté des traités internationaux sur les lois.MAZEAUD (Pierre)(rapp.) ; PANDRAUD (Robert)(rapp.) ; Commission des lois constitutionnelles de la législation et de l'administration générale de la République. Paris. FRA. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1997; 5p., issn 1240-8468FASCICULE.

Amélioration du régime de protection sociale du travailleur migrant. Actualités Sociales Hebdomadaires. (A.S.H.). Paris. FRA. ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES. 1996; 11-ARTICLE.

Révision des traités européens. De Turin à Dublin : neuf mois de Conférence intergouvernementale. Textes comparés.PANDRAUD (Robert)(rapp.) ; Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 314p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

L'Assemblée nationale et l'Europe. Qu'elle influence sur la législation communautaire ?PANDRAUD (Robert)(rapp.) ; Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1995; 400p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

Résolution adoptée par la commission des Affaires sociales en application de l'article 73 bis, alinéa 8, du Règlement, sur la communication de la Commission : proposition de lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 1999 (n° E-1171).Sénat. Commission des Affaires Sociales. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1998; 3p., issn 1240-8425FASCICULE.

Déclaration du gouvernement sur le sommet européen de Florence.BARNIER (Michel)(rapp.). DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 11p., issn 1240-8468FASCICULE.

Programme d'action sociale 1998-2000. Emploi et affaires sociales.Commission Européenne. Direction Générale 5 Emploi Relations Industrielles et Affaires Sociales. Luxembourg. EUR. 1998; 26p., ann., isbn 92-828-3662-2OUVRAGE.

C.I.G. (Conférence intergouvernementale) - L'Europe prépare l'avenir. DEVAILLY (A.). ESPACE SOCIAL EUROPEEN. 1996; 12-15, issn 0999-7822ARTICLE.

Résol. adopt. par la comm. des finances, du contrôle budgét. et des cptes écono. de la Nation en applic. de l'art. 73bis alinéa 8, du règl., sur une recommand. de la Comm. en vue d'une recommand. du Conseil visant à ce que soit mis un terme à la situat. de déficit public excessif en France. Applic. de l'art. 104C, §7 du traité instituant la C.E (N°E-648)Sénat. Commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Paris. FRA. DOCUMENTS DU SENAT. 1996; 3p., issn 1240-8425FASCICULE.

L'Europe de la liberté et de la sécurité.FANTON (André)(rapp.) ; DE ROUX (Xavier)(rapp.) ; Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne. Paris. FRA. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 181p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

Le médicament en Europe : les points-clés de la réglementation du médicament dans l'union Européenne.Syndicat National de l'Industrie Pharmaceutique. (S.N.I.P.). Paris. FRA. 1994; 750+100p.RAPPORT.

Jusqu'où peut aller la liberté de circulation des patients ?LIAISONS SOCIALES EUROPE. 2000; 1-ARTICLE.

Les parlements nationaux dans l'Union européenne : acteurs ou spectateurs ?LIGOT (Maurice)(rapp.) ; CATALA (Nicole)(rapp.) ; HOGUET (Patrick)(rapp.) et al. DOCUMENTS DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. 1996; 152p., issn 1240-831XFASCICULE, RAPPORT.

La Belgique, une organisation de santé complexe. STINGLHAMBER VANDER BORGHT (Bernadettte) ; HANS (Sabine). SOINS. 2000; 32-34, issn 0038-0814ARTICLE.

  • Page / 81