logo bdsp

Banque de données en santé publique

Mentions légales

Directeur de la publication : Antoine Petit (Président-directeur général du CNRS)

Directeur de la rédaction : Claire François (Directrice de l’Inist-CNRS)

CNRS UPS76 Inist

Identifiant SIRET : 180 089 013 03373

2, rue Jean Zay
CS 10310
F-54519 Vandoeuvre-lès-Nancy

Tél : +33 (0)3 83 50 46 00
Télécopie : +33 (0)3 83 50 46 50

Réalisation et Hébergement
Inist-CNRS
2, rue Jean Zay
CS 10310
F-54519 Vandoeuvre-lès-Nancy
Tel : +33 (0)3 83 50 46 00

L’Inist-CNRS s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site soient conformes aux législations européenne et française de protection des données. (RGPD) (mise à jour le 10 Juillet 2018).

L’Inist-CNRS s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires et appropriées pour assurer la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données qu’il traite.

L’Inist-CNRS s’engage à mener des études d’impact lorsque cela est nécessaire et à informer, dans les plus brefs délais, la CNIL et les utilisateurs concernés en cas de faille de sécurité.

L’Inist-CNRS se réserve le droit d’apporter, à tout moment, des modifications à la présente Politique de confidentialité afin de l’adapter à la réalité de son offre de services. La version mise en ligne est celle qui est en vigueur.

Responsable des traitements
Madame Claire François, Directrice de L’INIST-CNRS (UPS 076),  est la Responsable des traitements faisant l’objet de la présente Politique de confidentialité.

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter :

  • Par courriel à : https://www.inist.fr/nous-contacter/
  • Par courrier postal : A l’attention du Responsable des traitements INIST-CNRS , 2 rue Jean Zay CS 10310 F-54519 Vandoeuvre-lès-Nancy France

Données personnelles, cookies et statistiques
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Matomo, l’outil de statistiques utilisé par l’Inist – CNRS, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois.
Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée. L’Inist – CNRS ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.
Les données ne sont cédées à aucun tiers.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur afin qu’il vous signale la présence de cookies et vous propose de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser une fois pour toutes. Il est rappelé que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès aux services du site nécessitant l’utilisation de cookies.
Le paramétrage des cookies est différent pour chaque navigateur et est en général décrit dans les menus d’aide.

Conditions d’utilisation et Propriété intellectuelle
Le site « Banque de Données en Santé Publique » est réalisé par l’Inist-CNRS.

Propriété intellectuelle
Le site est une oeuvre de création, propriété exclusive de l’Inist CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée.

Responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Les informations contenues dans l’archive BDSP relèvent de la responsabilité exclusive des auteurs de ces contenus. La BDSP ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un partenaire ou un membre de son réseau.

Malgré le soin apporté au recensement, à la description et à l’insertion des contenus dans l’archive BDSP par l’ensemble des membres du réseau et le service BDSP, celle-ci peut cependant contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté.

Les informations fournies sur ce site, y compris l’interprétation des réglementations et des usages, ne le sont qu’à titre purement informatif. Pour un conseil personnalisé ou la recherche d’un texte législatif, réglementaire ou contractuel, l’utilisateur se reportera aux informations officielles des services publics concernés.

L’utilisateur peut soumettre à l’examen de la BDSP un contenu qu’il juge illicite en adressant un courrier à l’adresse Contact

Les liens hypertextes mis en place à partir de l’archive de la BDSP en direction d’autres ressources présentes sur le web ne sauraient engager la responsabilité de la BDSP, notamment sa responsabilité au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

Conditions d’utilisation
Les notices bibliographiques de ce site peuvent être utilisées dans le cadre d’une licence Creative Commons CC by NC-SA BDSP.

Toute rediffusion des éléments de l’archive BDSP à des tiers quelqu’en soit le support, à titre gratuit ou onéreux, est soumise à l’accord préalable de la BDSP. Il est strictement exigé des utilisateurs qui déchargent des références pour alimenter leurs propres bases de données de garantir l’identification d’origine des notices (source BDSP et identification précise du membre du réseau).

Au titre du droit de citation sur une donnée prise isolément, l’utilisateur est autorisé à reproduire sur n’importe quel autre support un court extrait d’une page de l’archive BDSP en donnant obligatoirement l’origine des informations de la manière suivante : « source EHESP-BDSP, tous droits réservés ».

Toute autre reproduction est interdite sans l’autorisation de la BDSP.

Les demandes de réutilisation du logo de la BDSP, du thésaurus ou d’information peuvent être adressées à la BDSP via le formulaire de Contact, situé dans le pied de page du site.